Mentions Légales

Mentions Légales de SF Collection

Nom de la boutique: SF COLLECTION

Numéro de téléphone de la boutique: +33 6 20 77 46 04

E-mail de la boutique: info@sfcollection.fr

 Numéro de siret : 98013534700014

Adresse professionnelle: 6 Rue Louis David, 59155 Faches-Thumesnil, France

Responsable de la publication: SF COLLECTION

Hébergeur: Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada

  1. Présentation du site: En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici l'identité des différents intervenants :

    • Propriétaire: SF COLLECTION – 6 Rue Louis David, 59155 Faches-Thumesnil, France
    • Créateur: SF COLLECTION
    • Responsable de la publication: SF COLLECTION – info@sfcollection.fr
    • Le responsable de la publication est une personne morale.
    • Hébergeur: Shopify Inc. – 150 Elgin Street, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
  2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés: L'utilisation du site SF COLLECTION implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

  3. Description des services fournis: SF COLLECTION fournit des informations sur l’ensemble de ses activités. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises, nous ne sommes pas responsables des omissions, inexactitudes, ou carences dans la mise à jour.

  4. Limitations contractuelles sur les données techniques: Le site utilise la technologie JavaScript. Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l’utilisation du site.

  5. Propriété intellectuelle et contrefaçons: Soufa Collection est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

  6. Limitations de responsabilité: Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site. Les espaces interactifs sont modérés.

  7. Gestion des données personnelles: Conformément à la loi, nous collectons des informations personnelles pour les services du site. L'utilisateur a le droit d’accéder, rectifier, et s'opposer à ses données.

  8. Liens hypertextes et cookies: Le site contient des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites. Le site utilise des cookies, l'utilisateur peut les désactiver.

  9. Droit applicable et attribution de juridiction: Tout litige est soumis au droit français. La juridiction compétente est celle de Paris.

  10. Les principales lois concernées:

    • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004)
    • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
  11. Lexique:

    • Utilisateur: Internaute utilisant le site SF COLLECTION.
    • Informations personnelles: Informations permettant l'identification d'une personne physique.